Le régime de base frais de santé
Cette offre est conforme aux obligations légales et conventionnelles de la CCN Immobilier.
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- Elle couvre les principales dépenses de santé : hospitalisation, pharmacie, optique et dentaire
- Elle comprend également un forfait médecine douce (Homéopathie, nutritionniste, acupuncture, ostéopathie, …) et la prise en charge d’actes de prévention
- Les garanties du régime de base sont proposées à un tarif privilégié
- Les contrats Frais de Santé sont « responsables » et « solidaires »
Les options complémentaires frais de santé
Il est possible de souscrire à 4 options complémentaires au régime de base Frais de Santé qui permettent :
- D’améliorer le niveau de remboursement des frais de santé : honoraires chirurgicaux, prothèses et implants dentaires, etc…
- De prendre en charge le remboursement de soins complémentaires, comme les prothèses non remboursées par la Sécurité Sociale par exemple
L’amélioration des garanties santé bénéficie à tous les membres de la famille couverts par cette mutuelle d’entreprise.
Modalités d’adhésion aux offres complémentaires Frais de santé
2 systèmes d’adhésion coexistent pour augmenter le niveau des garanties : l’adhésion collective à titre obligatoire et l’adhésion collective facultative.
Adhésion collective à titre obligatoire :
L’entreprise met en place une option complémentaire pour tous ses salariés cadres et/ou non cadres.
Ex : l’entreprise adhère à l’option 3 pour le collège « non cadre », tous les salariés non cadres bénéficieront de cette option de façon obligatoire (sauf cas de dispenses).
Ce mode d’adhésion permet à l’entreprise de bénéficier des exonérations sociales et des déductions fiscales.
Adhésion collective à titre facultatif :
L’entreprise met à disposition de ses salariés les options complémentaires au régime obligatoire mis en place dans l’entreprise.
Les salariés peuvent choisir de souscrire à ces options à leur charge. Les cotisations supplémentaires liées à l’option choisie sont prélevées directement sur leur compte bancaire.
Ce mode d’adhésion permet à chaque salarié de choisir sa formule de garanties en fonction de ses besoins et de son budget.
Quelles que soient les modalités d’adhésion aux offres complémentaires choisies, celles-ci doivent au préalable être mises en place par l’employeur.
Olyos